Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive de projets et de mandats qui ont permis à sigeom d'acquérir une solide expérience dans tous les secteurs d'activités de l'entreprise.
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé ont été réalisés dans le cadre de référence MN95 pendant les années 2010 à 2013 et s'étendaient sur tout le secteur bâti du village de Belprahon, y compris le territoire communal situé au sud de la voie de chemins de fer.
L'opportunité d'un premier relevé a permis de rectifier les limites naturelles de «La Rauss». La limite communale au milieu du cours d'eau est corrigée selon la situation actuelle et les deux bords ont été nouvellement piquetés et mesurés.La surface totale pour ce mandat était de 33 ha.
Renouvellement et premier relevé
Les travaux de premier relevé et de renouvellement ont été réalisés dans le cadre de référence MN95 pendant les années 2008 à 2011 et s'étendaient sur tout le territoire communal. On pouvaient toutefois considérer 3 zones différentes de traitement:
Situation avant travaux
Les documents cadastraux de Corcelles sont actuellement composés d'une mensuration graphique datant du 19ème siècle, provisoirement reconnue par la Confédération. En dehors du secteur bâti, une numérisation préalable a permis d'informatiser provisoirement les plans (sans mesures sur le terrain) dans le cadre du projet des Surfaces Agricoles Utiles (SAU).
Travaux prévus
Le périmètre de traitement de la nouvelle mensuration (Lot 2) représente une surface de 679 hectares correspondant à tout le territoire communal.
Pour répondre aux exigences actuelles de la mensuration officielle, différents types de travaux sont prévus dans le cadre de ce lot :
À l'issue des travaux, la mensuration officielle de Corcelles 3 sera de qualité optimale et numérique. Le géomètre conservateur de la commune est Julien Brahier, et ce aussi pendant la durée des travaux.
Calendrier
Séance d'information avec la Commune | 4 Septembre 2017 |
Phase de vérification A1 par l'Office de l'Information Géographique (OIG) : programme de réalisation des travaux | 27 Juillet 2017 |
Phase de vérification B1 par l'OIG : contrôle du projet de réseau des points fixes, de sa conception | 9 Janvier 2018 |
Phase de vérification A2 par l'OIG : contrôle de la matérialisation des points fixes et des points limites | 01 Octobre 2018 |
Phase de vérification B2 par l'OIG : contrôle du calcul du réseau des points fixes | 09 Août 2018 |
Phase de vérification B3 par l'OIG : contrôle des nouveaux plans, des surfaces, de toutes les couches de la mensuration officielle, atteinte des exigences (selon avancement de diverses mutations en cours) | 05 Mars 2019 |
Phase de vérification B4 par l'OIG : contrôle final, y compris les données enregistrées dans la GRUDA | Juillet 2019 |
Arrêté d'approbation | Fin 2019 |
Examens des possibilités et propositions de réunions et divisions de parcelles | Juillet - Décembre 2017 |
Procédure de modification des limites naturelles de 2 ruisseaux | Août 2017 - Octobre 2018 |
Détermination des points fixes planimétriques (PFP) de catégorie 3 | Juillet 2018 |
Traitement de la nomenclature | Janvier - Septembre 2018 |
Vérification et approbation par l'OIG des calculs de compensation des PFP3 | Août 2018 |
Calcul et construction informatique de tous les éléments mesurés | Août 2018 - Février 2019 |
Contrôles des points limites mesurés ou renouvelés au moyen de calques de contrôle et comparaison des surfaces de parcelles | Février 2019 |
Traitement de la couche "Adresses de bâtiments" | Janvier 2019 |
Traitement des "couches administratives" | Février 2019 |
Vérification et approbation (par l'OIG) de la qualité des nouveaux plans du registre foncier ainsi que du premier relevé | Mars 2019 |
Mise en place d'un géoportail sécurisé de géodonnées après approbation par l'OIG | Avril 2019 |
Préparation du dépôt public | Août 2019 |
Dépôt public | Septembre 2019 |
Traitement des oppositions | Octobre 2019 |
Travaux finaux, décomptes, rapport de l'adjudicataire | Novembre - Décembre 2019 |
Visite extérieure de tous les bâtiments pour en prendre les mesures, y compris détermination de l'emplacement des entrées pour l'adressage | Septembre 2017 - Septembre 2018 |
Inventaire des points limite visibles dans le village | Juillet - Septembre 2017 |
Révision de l'abornement. Piquetage et matérialisation | Novembre 2017 - Juin 2018 |
Inventaire des points limite visibles dans les secteurs agricoles et forestiers | Juillet 2017 - Août 2018 |
Projet de réseau de points fixes planimétriques d'ordre 3 | Septembre - Novembre 2017 |
Matérialisation des points fixes | Novembre 2017 - Janvier 2018 |
Mesures GNSS pour le réseau des points fixes | Juillet 2018 |
Mesures complémentaires pour le réseau des points fixes pendant le levé du détail | Novembre 2017 - Décembre 2018 |
Procédure des modifications des limites naturelles de 2 ruisseaux (mesures des nouvelles limites naturelles) | Septembre 2017 - Juillet 2018 |
Premier relevé sur l'ensemble de la commune (mesures GPS et tachéométriques) | Novembre 2017 - Décembre 2018 |
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2017 et 2019 et s'étendent sur l’ensemble du territoire communal.
Le premier relevé permet remplacer les données digitalisées, provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 1’340 ha.
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2017 et 2019 et s'étendent sur l’ensemble du territoire communal.
Le premier relevé permet remplacer les données digitalisées, provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 1’475 ha.
Premier relevé
Pour faire suite au remaniement parcellaire réalisé en relation avec l'A16, une nouvelle mensuration est nécessaire. Le périmètre de traitement comprend la zone agricole d'exploitation intensive et le chantier autoroutier.
La nouvelle mensuration sera réalisée après l'abornement du nouvel état parcellaire. Quelques temps après la fin de tous les travaux réalisés dans le cadre du chantier N16, les nouveaux plans du registre foncier feront l'objet d'un dépôt public à la commune de Court.
Renouvellement et premier relevé
Les travaux de renouvellement et de premier relevé, réalisés entre les années 2004 et 2008, s'étendaient sur une grande partie du territoire communal. Les secteurs du remaniement de R-D-C (Rossemaison-Delémont-Courtételle) et du remaniement de Delémont ouest n'étaient pas inclus.
On pouvait considérer 3 zones de traitement différentes selon les lots de mensuration:
La surface totale pour ce mandat était de 1173 hectares.
Premier relevé
Pour faire suite au remaniement parcellaire, une nouvelle mensuration est nécessaire. Le périmètre de traitement comprend une bonne partie de la zone agricole d'exploitation intensive. La nouvelle mensuration sera réalisée après l'abornement du nouvel état parcellaire.
Situation avant travaux
Les documents cadastraux de Crémines sont actuellement composés de plusieurs standards de mensurations différents, il y a:
Travaux prévus
Le périmètre de traitement de la nouvelle mensuration (Lot 3) représente une surface de 943 hectares correspondant à tout le territoire communal.
Pour répondre aux exigences actuelles de la mensuration officielle, différents types de travaux sont prévus dans le cadre de ce lot :
À l'issue des travaux, la mensuration officielle dans le périmètre du lot 3 sera de qualité optimale et numérique. Le géomètre conservateur de la commune est M. Jean-Daniel Waelti, et ce aussi pendant la durée des travaux.
Calendrier
Séance d'information avec la Commune | 25 Août 2016 |
Phase de vérification A1 par l'Office de l'Information Géographique (OIG) : programme de réalisation des travaux | 30 Août 2016 |
Phase de vérification B1 par l'OIG : contrôle du projet de réseau des points fixes, de sa conception | 07 Mars 2017 |
Phase de vérification A2 par l'OIG : contrôle de la matérialisation des points fixes | 21 Septembre 2017 |
Phase de vérification B2 par l'OIG : contrôle du calcul du réseau des points fixes | 29 Juin 2017 |
Phase de vérification B3 par l'OIG : contrôle des nouveaux plans, des surfaces, de toutes les couches de la mensuration officielle, atteinte des exigences (selon avancement de diverses mutations en cours) | 26 Octobre 2018 |
Phase de vérification B4 par l'OIG : contrôle final, y compris les données enregistrées dans la GRUDA | Mai 2019 |
Arrêté d'approbation | Fin 2019 |
Examens des possibilités et propositions de réunions et divisions de parcelles | Août 2016 - Février 2017 |
Renouvellement: calcul des points limites sur la base des mesures du lot 1 et de la mise à jour permanente | Novembre 2016 - Mai 2018 |
Procédure de modification des limites de la Rauss | Octobre 2016 - Avril 2018 |
Détermination des points fixes planimétriques (PFP) de catégorie 3 | Janvier - Juin 2017 |
Traitement de la nomenclature | Janvier - Octobre 2017 |
Vérification et approbation par l'OIG des calculs de compensation des PFP3 | Juin 2017 |
Calcul et construction informatique de tous les éléments mesurés | Avril - Septembre 2018 |
Contrôles des points limites mesurés ou renouvelés au moyen de calques de contrôle et comparaison des surfaces de parcelles | Novembre 2017 - Mai 2018 |
Traitement de la couche "Adresses de bâtiments" | Septembre 2018 |
Traitement des "couches administratives" | Août - Septembre 2018 |
Vérification et approbation (par l'OIG) de la qualité des nouveaux plans du registre foncier ainsi que du premier relevé | Novembre 2018 - Février 2019 |
Mise en place d'un géoportail sécurisé de géodonnées après approbation par l'OIG | Décembre 2018 |
Préparation du dépôt public | Mai - Juin 2019 |
Dépôt public | Août 2019 |
Traitement des oppositions | Septembre - Octobre 2019 |
Travaux finaux, décomptes, rapport de l'adjudicataire | Novembre - Décembre 2019 |
Visite extérieure de tous les bâtiments pour en prendre les mesures, y compris détermination de l'emplacement des entrées pour l'adressage | Septembre 2016 - Novembre 2017 |
Inventaire des points limite visibles dans le secteur de premier relevé | Août 2016 - Mai 2018 |
Contrôle et rapport d'état des points fixes planimétriques d'ordre 1 et 2 | Septembre - Octobre 2016 |
Projet de réseau de points fixes planimétriques d'ordre 3 | Janvier - Février 2017 |
Matérialisation des points fixes | Février - Mars 2017 |
Mesures GNSS pour le réseau des points fixes | Décembre 2016 - Avril 2017 |
Mesures complémentaires pour le réseau des points fixes pendant le levé du détail | Avril 2017 - Juin 2018 |
Procédure des modifications des limites naturelles de La Rauss (mesures des nouvelles limites naturelles) | Décembre 2016 - Avril 2017 |
Premier relevé sur l'ensemble de la commune (mesures GPS et tachéométriques) | Août 2016 - Septembre 2018 |
Renouvellement
Un renouvellement de la mensuration semi-graphique est en cours de réalisation sur tout le territoire communal.
La surface totale pour ce mandat est de 844 hectares.
Situation avant travaux
Les documents cadastraux d'Eschert sont actuellement composés d'une mensuration graphique datant du 19ème siècle, provisoirement reconnue par la Confédération. En dehors du secteur bâti, une numérisation préalable a permis d'informatiser les plans (sans mesures sur le terrain) dans le cadre du projet des Surfaces Agricoles Utiles (SAU).
Travaux prévus
Le périmètre de traitement de la nouvelle mensuration (Lot 2) représente une surface de 36 ha.
Pour répondre aux exigences actuelles de la mensuration officielle, différents types de travaux sont prévus dans le cadre de ce lot :
À l'issue des travaux, la mensuration officielle dans le périmètre du lot 2 sera de qualité optimale et numérique. Le géomètre conservateur de la commune est M. Jean-Daniel Waelti, et ce pendant la durée des travaux.
Calendrier
Séance d'information avec la Commune | 22 Septembre 2014 |
Phase de vérification A1 par l'Office de l'Information Géographique (OIG) : programme de réalisation des travaux | 22 Septembre 2014 |
Phase de vérification B1 par l'OIG : contrôle du projet de réseau des points fixes, de sa conception | 30 Juin 2015 |
Phase de vérification A2 par l'OIG : contrôle de la matérialisation des points fixes et points limites | 11 Août 2015 |
Phase de vérification B2 par l'OIG : contrôle du calcul du réseau des points fixes | 11 Août 2015 |
Phase de vérification B3 par l'OIG : contrôle des nouveaux plans, des surfaces, de toutes les couches de la mensuration officielle, atteinte des exigences (selon avancement de diverses mutations en cours) | 25 Juillet 2016 |
Phase de vérification B4 par l'OIG : contrôle final, y compris les données enregistrées dans la GRUDA | Novembre - Décembre 2017 |
Reconnaissance par l'OIG | 17 Octobre 2018 |
Digitalisation des points limite du secteur bâti en vue de réviser l'abornement | Octobre 2014 |
Traitement de la nomenclature | Octobre 2014 |
Détermination des points fixes planimétriques (PFP) de catégorie 3 | Juillet - Août 2015 |
Vérification et approbation par l'OIG des calculs de compensation des PFP3 | 11 Août 2015 |
Calcul et construction informatique de tous les éléments mesurés | Janvier - Avril 2016 |
Traitement de la couche "Adresses de bâtiments" | Février - Mai 2016 |
Traitement des "couches administratives" | Février - Mai 2016 |
Contrôles de la révision d'abornement et de la mensuration au moyen de calques de contrôle et comparaison des surfaces de parcelles | Mars - Mai 2016 |
Traitement de la nomenclature | Mars - Mai 2016 |
Vérification et approbation (par l'OIG) de la qualité des nouveaux plans du registre foncier ainsi que du premier relevé | Août 2016 |
Préparation du dépôt public | Novembre - Janvier 2018 |
Dépôt public | 29 Janvier à 27 Février 2018 |
Traitement des oppositions | Dès Mars 2017 |
Travaux finaux, décomptes, rapport de l'adjudicataire | Septembre 2018 |
Visite extérieure de tous les bâtiments pour en prendre les mesures | Octobre - Décembre 2014 |
Inventaire des points limite visibles | Novembre 2014 - Avril 2015 |
Contrôle et rapport d'état des points fixes planimétriques d'ordre 1 et 2 | Mars - Juin 2015 |
Projet de réseau de points fixes planimétriques d'ordre 3 | Mars - Juin 2015 |
Révision de l'abornement. Piquetage et matérialisation | Mars - Septembre 2015 |
Procédure des modifications des limites naturelles de La Rauss | Avril 2015 - Juillet 2016 |
Matérialisation des points fixes | Juin - Juillet 2015 |
Premier relevé sur l'ensemble de la commune (mesures GPS et tachéométriques) | Août 2015 - Février 2016 |
Mesures GPS pour le réseau des points fixes | Juillet 2015 |
Premier relevé
Suite au remaniement parcellaire de Grandval qui incluait en grande partie le village de Grandval, un premier relevé de toutes les couches de la mensuration était prévu sur tout le territoire communal, exception faite de la couche "bien-fonds" dans les zones de pâturages et forêts où devait être réalisé une numérisation préalable dans le cadre du projet des Surfaces Agricoles Utiles (SAU). Les travaux ont été réalisés entre les années 2003 et 2009.
La surface totale pour ce mandat était de 825 hectares.
Projet pilote
Lors des travaux de numérisation préalable, il a été relevé que la mauvaise qualité des plans graphiques ne permettait pas de satisfaire aux exigences de la mensuration officielle selon la norme MO93 pour les biens-fonds.
Afin d'atteindre ces exigences, il a été décidé de procéder à un projet pilote dans lequel un premier relevé sans révision de l'abornement serait réalisé dans les zones de pâturages et forêts. La mensuration de toute la commune de Grandval pouvait alors être considérée comme une mensuration approuvée définitivement.
De plus, des tensions connues entre PFP2 voisins dans le village de Grandval ont incité à transformer la mensuration dans le système de référence MN95 (Mensuration Nationale 95).
Les principes de calculs et transformation choisis ont permis de garantir que l'œuvre cadastrale de Grandval était équivalente à un premier relevé réalisé en MN95 sur tout le territoire communal.
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2016 et 2017 et s'étendent sur le périmètre bâti de la commune.
Le premier relevé permet remplacer les données graphique (zone village), provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 18 ha.
Etat actuel du projet : phase B3 réalisée, en préparation pour dépôt public
Renouvellement et premier relevé
Les travaux de renouvellement et de premier relevé, réalisés entre les années 2005 et 2009, s'étendaient sur tout le territoire communal.
On pouvait considérer 2 zones de traitement différentes selon les lots de mensuration:
Aucune révision d'abornement n'était prévue.
La surface totale pour ce mandat était de 1364 hectares.
Nouvelle mensuration
Pour faire suite au remaniement parcellaire réalisé en relation avec l'A16, une nouvelle mensuration est nécessaire. Le périmètre de traitement comprend la zone agricole d'exploitation intensive, le chantier autoroutier, ainsi que le village.
La nouvelle mensuration sera réalisée après l'abornement du nouvel état parcellaire. Quelques temps après la fin de tous les travaux réalisés dans le cadre du chantier N16, les nouveaux plans du registre foncier feront l'objet d'un dépôt public à la commune de Loveresse.
Premier relevé et renouvellement (2006-2010)
Les travaux de premier relevé et de renouvellement s'étendaient sur tout le territoire communal. On peut toutefois considérer 3 zones différentes de traitement:
Premier relevé (2006-2010)
Les travaux de premier relevé s'étendaient sur une bonne partie du territoire de la commune. En janvier 2009, en courant du mandat, la commune de Montignez a fusionné avec les communes de Buix et Courtemaîche pour former la commune unique de Basse-Allaine. On pouvait toutefois considérer 2 zones différentes de traitement:
Nouvelle mensuration
Pour faire suite au remaniement routier en relation avec l'A16, une nouvelle mensuration était nécessaire. Elle a été réalisée après l'abornement du nouvel état parcellaire. Les nouveaux plans du registre foncier ont fait l'objet d'un dépôt public à la commune de Moutier du 18 novembre 2015 au 18 décembre 2015.
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2016 et 2019 et s'étendent sur l’ensemble du territoire communal, zone agricole intensive exceptée (lot traité précédemment par notre entreprise).
Le premier relevé permet remplacer les données graphique (zone village) ou digitalisées (zones des Prés-d’Orvin, agricole extensive ou forestière), provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 1’865 ha.
Renouvellement
Les travaux de renouvellement, réalisés entre 2003 et 2007, s'étendaient sur toute la zone bâtie de Perrefitte.
Suite au renouvellement de base, des tensions de 10 à 20 cm ont été détectées dans certains secteurs. Avec l'accord de l'Office de l'information géographique, une interpolation a été réalisée sur la base de points levés au GPS et compensés. Cette solution a donné de bons résultats.
La surface totale pour ce mandat était de 25 hectares.
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2014 et 2017 et s'étendent essentiellement sur le périmètre bâti de la commune.
Le premier relevé permet remplacer les données graphique, provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 128 ha.
Situation avant travaux
Les documents cadastraux de petit-Val, dans la partie bâtie de Souboz, sont actuellement composés d'une mensuration graphique datant du 19ème siècle, provisoirement reconnue par la Confédération.
Travaux prévus
Le périmètre de traitement de la nouvelle mensuration (Lot 1) représente une surface de 18 ha.
Pour répondre aux exigences actuelles de la mensuration officielle, différents types de travaux sont prévus dans le cadre de ce lot :
À l'issue des travaux, la mensuration officielle dans le périmètre du lot 1 sera de qualité optimale et numérique. Le géomètre conservateur de la commune est M. Jean-Daniel Waelti, et ce aussi pendant la durée des travaux.
Calendrier
Séance d'information avec la Commune | 30 Août 2016 |
Phase de vérification A1 par l'Office de l'Information Géographique (OIG) : programme de réalisation des travaux | 30 Août 2016 |
Phase de vérification B1 par l'OIG : contrôle du projet de réseau des points fixes, de sa conception | 26 Octobre 2016 |
Phase de vérification A2 par l'OIG : contrôle de la matérialisation des points fixes et points limites | 30 Août 2017 |
Phase de vérification B2 par l'OIG : contrôle du calcul du réseau des points fixes | 11 Août 2017 |
Phase de vérification B3 par l'OIG : contrôle des nouveaux plans, des surfaces, de toutes les couches de la mensuration officielle, atteinte des exigences (selon avancement de diverses mutations en cours) | 25 Avril 2018 |
Phase de vérification B4 par l'OIG : contrôle final, y compris les données enregistrées dans la GRUDA | 26 Octobre 2018 |
Arrêté d'approbation | Fin 2019 |
Digitalisation des points limite du secteur bâti en vue de réviser l'abornement | Septembre 2016 |
Détermination des points fixes planimétriques (PFP) de catégorie 3 | Janvier - Juillet 2017 |
Vérification et approbation par l'OIG des calculs de compensation des PFP3 | Juillet - Août 2017 |
Calcul et construction informatique de tous les éléments mesurés | Août - Décembre 2017 |
Traitement de la couche "Adresses de bâtiments" | Septembre - Décembre 2017 |
Traitement des "couches administratives" | Novembre - Décembre 2017 |
Contrôles de la révision d'abornement et de la mensuration au moyen de calques de contrôle et comparaison des surfaces de parcelles | Novembre - Janvier 2018 |
Traitement de la nomenclature | Janvier - Juin 2017 |
Vérification et approbation (par l'OIG) de la qualité des nouveaux plans du registre foncier ainsi que du premier relevé | Février - Avril 2018 |
Mise en place d'un géoportail sécurisé de géodonnées après approbation par l'OIG | Avril 2018 |
Préparation du dépôt public | Mars - Avril 2019 |
Dépôt public | Mai 2019 |
Traitement des oppositions | Juin - Juillet 2019 |
Travaux finaux, décomptes, rapport de l'adjudicataire | Août - Septembre 2019 |
Visite extérieure de tous les bâtiments pour en prendre les mesures | Septembre - Novembre 2016 |
Inventaire des points limite visibles | Septembre - Novembre 2016 |
Contrôle et rapport d'état des points fixes planimétriques d'ordre 1 et 2 | Septembre 2016 |
Projet de réseau de points fixes planimétriques d'ordre 3 | Octobre 2016 |
Révision de l'abornement. Piquetage et matérialisation | Novembre 2016 - Juillet 2017 |
Matérialisation des points fixes | Novembre 2016 |
Premier relevé sur l'ensemble de la commune (mesures GPS et tachéométriques) | Juin - Novembre 2017 |
Mesures GPS pour le réseau des points fixes | Juin 2017 |
Renouvellement
Un renouvellement, basé sur les mesures du lot 1 et de la conservation, a été réalisé entre 2001 et 2004 dans le cadre du mandat SAU ER3 (Surfaces Agricoles Utiles) dans le système de référence MN03.
La surface totale pour ce mandat était de 355 hectares.
Projet pilote
Pour que le renouvellement puisse être reconnu, une condition était nécessaire: la révision du réseau des points fixes selon les exigences en vigueur. Malheureusement, ce qui devait être une formalité a fait ressortir des tensions inacceptables entre le réseau révisé et les autres éléments de la mensuration.
Ces tensions ne permettaient pas de garantir des travaux de mise à jour dans le respect des tolérances.
La décision a donc été prise, en accord avec l'Office de l'Information Géographique (OIG), de réaliser une mensuration renouvelée, mais en MN95.
Le nouveau réseau des points fixes a été réalisé en MN95. Dans le même temps, des points existants de la mensuration actuelle (points fixes et points limites) ont été mesurés et déterminé en MN95. Les vecteurs représentant les différences entre les systèmes MN03 et MN95 ont permis de transformer la mensuration renouvelée selon les exigences en vigueur.
Le produit final correspondait à ce que l'on peut attendre d'une mensuration dans le système de référence MN95.
Nouvelle mensuration
Pour faire suite au remaniement parcellaire réalisé en relation avec l'A16, une nouvelle mensuration est nécessaire. Elle est réalisée après l'abornement du nouvel état parcellaire. Les nouveaux plans du registre foncier ont fait l'objet d'un dépôt public à la commune de Reconvilier, du 18 mai au 19 juin 2017. Le premier relevé de Reconvilier lot 2A est approuvé par l'OIG le 13 août 2018.
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2018 et 2020 et s'étendent sur l’ensemble du territoire communal, à l’exception d’un petit secteur traité précédemment.
Le premier relevé permet remplacer les données graphique (zone village) ou digitalisées (zones agricole ou forestière), provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 1’244 ha.
Etat actuel du projet : abornement en cours de finalisation, mensuration en cours
Dépôt public prévu : 2e semestre de 2020
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2018 et 2020 et s'étendent sur les zones agricole extensive et forestière de la commune.
Le premier relevé permet remplacer les données digitalisées, provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 476 ha.
Etat actuel du projet : abornement et mensuration en cours
Dépôt public prévu : 2e semestre de 2020
Renouvellement de la menuration
Les travaux de renouvellement de la MO sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2012 et 2014 et s'étendent sur le territoire bâti de la commune (zone ville et secteur Mont-Soleil).
Le premier relevé permet remplacer les données semi-graphiques, provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 340 ha.
Renouvellement de la menuration
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2014 et 2015 et s'étendent sur le périmètre des Savagnières.
Le premier relevé permet remplacer les données digitalisées, provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 25 ha.
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2017 et 2019 et s'étendent sur l’ensemble du territoire communal.
Le premier relevé permet remplacer les données digitalisées, provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 1’497 ha.
Etat actuel du projet : phase B3 en cours de finalisation, en préparation pour dépôt public.
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2014 et 2018 et s'étendent sur les zones bâtie et agricole intensive de la commune.
Le premier relevé permet remplacer les données graphique (zone village) ou digitalisées (zones agricole et forestière), provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 481 ha.
Nouvelle mensuration
Pour faire suite au remaniement parcellaire réalisé en relation avec l'A16, une nouvelle mensuration était nécessaire. Elle a été réalisée après l'abornement du nouvel état parcellaire. Les nouveaux plans du registre foncier ont fait l'objet d'un dépôt public à la commune de Tavannes du 18 novembre 2015 au 18 décembre 2015.
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2009 et 2015 et s'étendent sur les zones bâtie et agricole intensive de la commune.
Le premier relevé permet remplacer les données graphiques (zone village) ou digitalisées (zone agricole), provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 234 ha.
Premier relevé
Les travaux de premier relevé, réalisés entre les années 2004 et 2007, s'étendaient sur tout le territoire communal. On pouvait toutefois considérer 2 zones de traitement différentes:
La surface totale pour ce mandat était de 1399 hectares.
Nouvelle mensuration
Pour faire suite au remaniement parcellaire réalisé en relation avec l'A16, une nouvelle mensuration est nécessaire. Le périmètre de traitement comprend la zone agricole d'exploitation intensive, le chantier autoroutier, ainsi que le village de Pontenet.
La nouvelle mensuration sera réalisée après l'abornement du nouvel état parcellaire. Quelques temps après la fin de tous les travaux réalisés dans le cadre du chantier N16, les nouveaux plans du registre foncier feront l'objet d'un dépôt public à la commune de Valbirse.
Premier relevé
Les travaux de révision de l'abornement et de premier relevé sont réalisés dans le cadre de référence MN95 entre 2009 et 2015 et s'étendent sur les zones bâtie et agricole intensive de la commune.
Le premier relevé permet remplacer les données graphiques (zone village) ou digitalisées (zone agricole), provisoirement reconnues par la Confédération, par des données répondant aux critères les plus récents de précision et fiabilité.La surface totale pour ce mandat est de 234 ha.
Améliorations foncières intégrales de Courtételle - 567 ha
Améliorations foncières intégrales de Court - 384 ha
Améliorations foncières intégrales Centre Vallée - 637 ha
Améliorations foncières intégrales Reconvilier-Tavannes - 613 ha
Améliorations foncières intégrales Grandval - 254 ha
Construction route nationale N16 (Transjurane A16)
Géomètre du maître d'ouvrage pour les tronçons suivants:
UPlaNS 54 Delémont-Est – Court
UPlaNS 55 Court – Tavannes
Prestations réalisées sur ouvrages d’art, tunnels et tracés :
Upn. Tavannes – Bözingenfeld, phase AP TP1 – TP3
Prestations de géomètre pour phases AP:
Lorsque la déformation de la voûte dans les massifs doit être surveillée.
Par méthodes combinées pour surveillance à long terme (tachéométrie + balayage laser de précision):
Par tachéométrie pendant la phase des travaux:
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Contrôle du concept et de l'exécution des infrastructures de l'évacuation des eaux dans le cadre des permis de construire selon la norme SN592'000 et les spécificités du PGEE communal
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau, d'évacuation des eaux et de chauffage à distance.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de gestion des données pour l'entier de la Commune dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion du réseau communal d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données du réseau communal dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données du réseau communal dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau (Bourgeoisie) et d'évacuation des eaux (Commune municipale).
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion du réseau communal d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données du réseau communal dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Contrôle du concept et de l'exécution des infrastructures de l'évacuation des eaux dans le cadre des permis de construire selon la norme SN592'000 et les spécificités du PGEE communal
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Contrôle du concept et de l'exécution des infrastructures de l'évacuation des eaux dans le cadre des permis de construire selon la norme SN592'000 et les spécificités du PGEE communal
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Contrôle du concept et de l'exécution des infrastructures de l'évacuation des eaux dans le cadre des permis de construire selon la norme SN592'000 et les spécificités du PGEE communal
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion du réseau communal d'alimentation en eau.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données du réseau communal dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion du réseau de chauffage à distance.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain.
Service de livraison des données du réseau dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Contrôle du concept et de l'exécution des infrastructures de l'évacuation des eaux dans le cadre des permis de construire selon la norme SN592'000 et les spécificités du PGEE communal
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Contrôle du concept et de l'exécution des infrastructures de l'évacuation des eaux dans le cadre des permis de construire selon la norme SN592'000 et les spécificités du PGEE communal
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Gestion du réseau routier communal.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion des réseaux communaux d'alimentation en eau et d'évacuation des eaux.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain
Service de livraison des données des réseaux communaux dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion du réseau d'évacuation des eaux du syndicat.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain lors de travaux relatifs au réseau.
Service de livraison des données du réseau du syndicat dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion du réseau d'alimentation en eau du syndicat.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain lors de travaux relatifs au réseau.
Service de livraison des données du réseau du syndicat dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion du réseau d'alimentation en eau du syndicat.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain lors de travaux relatifs au réseau.
Service de livraison des données du réseau du syndicat dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion du réseau d'évacuation des eaux du syndicat.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain lors de travaux relatifs au réseau.
Service de livraison des données du réseau du syndicat dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Gestion du réseau d'alimentation en eau du syndicat.
Mise à jour permanente des données par des levés sur le terrain lors de travaux relatifs au réseau.
Service de livraison des données du réseau du syndicat dans le cadre du projet cantonal cadastre des conduites..
Dans le cadre du projet cantonal CCBE, sigeom assure pour de nombreuses communes de la région, le rôle de SGD (Service de gestion des données).
Il s'agira de
sigeom joue désormais le rôle de Service de Gestion des Données pour les communes de :
Mettre à disposition les données relatives aux diverses géodonnées présentes sur un territoire bien défini, en conjonction avec la mensuration officielle actualisée, sous la forme d'un outil simple, sécurisé et fiable. C'est une demande de nombreuses communes et syndicats.
Ceci leur est d'une grande aide dans le cadre de leur tâches, que ce soit par exemple
Afin de réaliser cette tâche, sigeom met à disposition de différentes entités des géoportails sécurisés remplissant les fonctions suivantes :
Les communes ou entités qui disposent désormais d'un tel outil sont:
sigeom propose également son expertise en la matière à d'autres bureaux d'ingénieurs afin de mettre en place avec eux des géoportails sécurisés, multilingues et s'occupe du processus de mise à jour des données.